Mentions légales
Nom de l’entreprise :
Romain Bougard Formation (SIRET 895 090 009)
Entreprise individuelle dédiée à la formation et la création de contenus pédagogiques, spécialisée dans l’enseignement de la langue française.
Description des produits ou services :
• Leçons interactives et exercices en ligne sur la grammaire, l’orthographe et la conjugaison.
• Vidéos pédagogiques adaptées aux programmes scolaires.
Ces informations correspondent aux détails fournis à nos partenaires financiers, notamment Stripe, pour le traitement sécurisé des paiements.
Coordonnées :
• E-mail : uncoursde5minutes@gmail.com
Propriété intellectuelle
Contenus disponibles sur le site
Tous les contenus présents sur le site www.uncoursde5minutes.fr, qu’ils soient gratuits ou payants, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Romain Bougard, sauf mention contraire. Cela inclut, sans s’y limiter :
• Les textes, illustrations, vidéos, exercices interactifs et fichiers téléchargeables.
• Le design, la structure et l’arborescence du site.
• Les marques, logos et éléments graphiques associés.
Utilisation autorisée des contenus
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès personnel et non exclusif aux contenus du site. Ce droit est strictement limité à une utilisation privée, non commerciale, et dans le cadre pédagogique lorsqu’il s’agit d’un usage par des enseignants ou élèves. Toute reproduction, modification, distribution ou rediffusion, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
Contenus gratuits
Les contenus accessibles gratuitement sont proposés pour enrichir vos connaissances et vos pratiques pédagogiques. Bien qu’ils soient gratuits, ils demeurent protégés par le droit d’auteur. Ils ne peuvent être utilisés dans un cadre commercial ou redistribués sans l’accord explicite de Romain Bougard.
Contenus payants
L’achat d’un contenu ou d’un accès à une ressource payante donne à l’utilisateur un droit d’utilisation limité à un cadre privé ou pédagogique. Ce droit est non cessible et ne confère en aucun cas la propriété des contenus. Toute utilisation non autorisée, telle que le partage ou la diffusion à des tiers, pourra entraîner des poursuites judiciaires.
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Toute violation des droits de propriété intellectuelle (reproduction, distribution, utilisation non autorisée) pourra entraîner :
• La suspension immédiate de l’accès au site ou au contenu en question.
• Des poursuites civiles ou pénales conformément aux lois en vigueur.
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Politique de remboursement et règlement des litiges :
• Les remboursements sont possibles dans les 30 jours suivant l’achat en cas de dysfonctionnement ou de non-conformité du produit.
• En cas de litige, contactez-nous à uncoursde5minutes@gmail.com. Une médiation sera proposée si aucune solution amiable n’est trouvée.
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Restrictions à l’exportation ou juridiques :
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• Elles ne peuvent être cumulées avec d’autres offres, sauf indication contraire.
• Les remises s’appliquent uniquement sur le prix affiché hors frais de livraison.